Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOMARQUE
COM V COM SARL

Numéro de dépôt :
3127713
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2011
PROMOMARQUE de COM V COM

Présentation de la marque PROMOMARQUE

Déposée le 24 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM V COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOMARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM V COM domicilié(e) 108 RUE DAMREMONT, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM V COM M. LEQUEUX - France.

La marque PROMOMARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOMARQUE est expirée depuis le 24 octobre 2011.

COM V COM a également déposé les autres marques suivantes : VENTE SEXY PRIVÉE , SEXYMATIC toys by Miss Toysy , SEXYPRIVÉ , Miss Toysy La Griffe du plaisir


COM V COM SARL - 108 RUE DAMREMONT, 75018 PARIS - France


COM V COM M. LEQUEUX - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352404 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Distribution de prospectus et d'échantillons et coupons de réduction Conseils d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichier informatiques location espace publicitaire étude de marché, promotion des ventes. Publicité - Communication par terminaux d'ordinateur - Emission télévisée - Messagerie électronique - Ordinateurs - Transmission de message et d'image assistée par ordinateur - Transmission de télécopie - Agence d'information Réservation de places de voyage Organisation de loterie, concours production de films. Réservation de place de spectacle Equipement pour traitement de l'info et les ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.